"La chirurgie robotique avec IA représente une avancée majeure dans notre capacité à traiter des conditions complexes tout en minimisant les risques pour les patients." Expert médical, Liv Hospital
Intelligence artificielle et robotique chirurgicale : concilier innovation et risque
Emma Green, MBChB 2026













- 219 établissements de santé ont pratiqué une activité significative de chirurgie robotique (définie par au moins 20 actes par an).
- 103 cliniques privées représentent près de la moitié des centres utilisateurs.
- 54 centres hospitaliers (CH) et 32 centres hospitaliers universitaires (CHU) composent le maillage du secteur public.
- 20 établissements privés non lucratifs (dont 8 centres de lutte contre le cancer) et 2 hôpitaux militaires complètent le parc national.
- 3e rang mondial : La France maintient sa place sur le podium mondial en nombre de systèmes Da Vinci installés (le leader du secteur conçu par Intuitive).
- Volume d'actes : Entre 25 000 et 35 000 interventions robot-assistées sont désormais réalisées chaque année dans l'Hexagone. Les spécialités majeures restent l'urologie, la gynécologie, la chirurgie digestive et, de plus en plus, l'orthopédie.
- Soutien public : Le déploiement s'accélère grâce au plan de l'État "France 2030", qui consacre une enveloppe globale de 40 millions d'euros spécifiquement dédiée au développement de la robotique chirurgicale.
- Le chirurgien pilote ou supervise le robot.
- Il reste responsable de ses choix et de ses ordres.
- Si une erreur survient, la faute est cherchée du côté de l'utilisation faite par le praticien.
- Si le dommage vient d'un défaut technique pur de la machine, la responsabilité du fabricant peut être engagée (via les règles sur les produits défectueux).
- La traçabilité des données du robot est essentielle pour prouver l'origine d'un dysfonctionnement.
OPEN EVIDENCE le point sur la responsabilité
Le chirurgien reste, dans le cadre juridique actuel, le décideur clinique ultime et donc le premier responsable en cas de dommage lié à une chirurgie robotique assistée par IA — mais la responsabilité peut être partagée avec le fabricant (défaut de conception ou défaut d'information) et l'établissement de santé (déploiement, maintenance ou supervision négligents). Les cadres réglementaires et de responsabilité civile existants ne sont toutefois pas pleinement adaptés à ces technologies, et l'attribution précise des responsabilités reste mal définie, en particulier lorsque l'IA intervient dans la décision. [1-2]
Cadre conceptuel de la responsabilité (SAGES White Paper)
Le livre blanc de la SAGES propose une lecture tripartite du risque en chirurgie assistée par IA, utile pour situer la responsabilité: [1]
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Risques inhérents au système d'IA — erreur algorithmique, dérive de performance des algorithmes adaptatifs, biais. Peuvent engager la responsabilité du développeur/fabricant (défaut de conception, manquement à l'obligation d'information/« failure to warn »).
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Risques introduits par le clinicien-utilisateur — mauvaise utilisation, biais d'automatisation, non-respect ou suivi inapproprié des recommandations. Relèvent de la responsabilité du chirurgien.
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Risques liés au déploiement institutionnel — implémentation, crédentialisation, supervision et maintenance défaillantes. Peuvent engager la responsabilité de l'établissement.
Malgré cette répartition, la SAGES rappelle que le chirurgien demeure le décideur clinique final, tout en soulignant l'ambiguïté persistante de la responsabilité entre les acteurs « matériels » et « logiciels ». [1][3]
Le principe du standard of care et le piège du biais d'automatisation
Sous le droit de la responsabilité actuel, le médecin est généralement exposé lorsqu'il s'écarte du standard de soins et qu'un préjudice en résulte. Cela crée une incitation paradoxale à n'utiliser l'IA que comme outil de confirmation plutôt que pour améliorer les soins au-delà des standards établis. [4] Le schéma décisionnel de Price et al. (JAMA) illustre les huit scénarios possibles selon que l'IA est correcte ou non, standard ou non, et que le chirurgien suit ou rejette la recommandation:
Figure. Examples of Potential Legal Outcomes Related to AI Use in Clinical PracticePotential Liability for Physicians Using Artificial Intelligence. JAMA. 12 novembre 2019.Content used under license from the JAMA Network® © American Medical Association
Le corollaire clinique est le biais d'automatisation: le chirurgien doit conserver son jugement propre et ne pas déléguer sa décision à un système « boîte noire », l'IA devant soutenir et non remplacer l'intuition clinique. [5-6]
Facteurs modulant le risque de responsabilité
Le cadre de Mello & Guha (NEJM) hiérarchise le risque juridique selon la source de l'erreur, la possibilité de l'intercepter, son potentiel de préjudice et les voies de recours légal — utile pour distinguer les outils à haut risque de ceux à faible risque:
Figure 1. Typology of Factors Influencing Liability Risk of Health Care Artificial Intelligence Tools.Understanding Liability Risk from Using Health Care Artificial Intelligence Tools. N Engl J Med. 18 janvier 2024.Used under license from The New England Journal of Medicine.
Spécificités de la robotique (indépendamment de l'IA)
La jurisprudence relative à la chirurgie robotique (ex. Da Vinci) montre que les principaux motifs d'action, au-delà de la négligence classique, sont: [8-9]
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Défaut de formation et d'expérience — les chirurgiens insuffisamment formés à la chirurgie robot-assistée sont particulièrement exposés; le recours précoce à un proctor ou à un co-chirurgien expérimenté réduit ce risque. [8]
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Défaut de consentement éclairé — le consentement doit désormais mentionner le recours au robot/à l'IA, ses limites et les conséquences d'un refus. [5][8]
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Crédentialisation négligente — mise en cause de l'établissement pour l'octroi des privilèges opératoires. [8-9]
Perspective réglementaire européenne
L'analyse de la législation européenne souligne les questions non résolues autour de l'attribution éventuelle d'une personnalité juridique aux robots autonomes et de la reconnaissance d'une responsabilité stricte (« strict liability ») pesant sur les médecins et les établissements. Les auteurs plaident pour des lois spécifiques dédiées à la responsabilité médicale en cas d'usage de la robotique et de l'IA, la complexité augmentant à mesure que la technologie s'interpose entre l'acte du praticien et le résultat, rendant plus difficile pour le patient la preuve du dommage ou de la négligence. [2]
En pratique pour réduire son exposition
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Documenter une formation, crédentialisation et proctoring adéquats avant l'usage autonome du robot. [8-9]
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Intégrer explicitement le recours au robot et à l'IA dans le consentement éclairé. [5][8]
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Maintenir un jugement clinique indépendant face aux recommandations de l'IA (contre le biais d'automatisation). [5]
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S'appuyer sur une gouvernance institutionnelle (surveillance continue de la performance, voies de signalement d'incident, supervision) qui répartit et clarifie la responsabilité. [1][10]
La zone la plus incertaine concerne les systèmes réellement autonomes, où l'attribution de la responsabilité en cas d'événement indésirable causé par un comportement « normal » du robot reste un problème ouvert et non tranché par les cadres a
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Commentaire
Rappelons que le chirurgien porte l'indication de l'intervention, qu'il informe le patient et qu'il est le décideur et le responsable sur le plan médico-légal .

À LIRE
Comment comprendre la chirurgie robotique avec IA : un guide complet (LIV HOPITAL Turquie)
https://www.livhospital.com/fr/comment-comprendre-la-chirurgie-robotique-avec-ia-un-guide-complet
Comment l’IA et la robotique transforment la chirurgie
https://share.america.gov/fr/comment-lia-et-la-robotique-transforment-la-chirurgie/



